Règlement d'ordre intérieur


1. Présentation du Pouvoir Organisateur et de l’établissement

 

• L’école St Joseph est organisée par le Pouvoir Organisateur des Ecoles Saint Vincent de Paul, Notre-Dame – Wolvenberg, Saint Joseph dont le siège se situe 1190 chaussée de Waterloo 1180 Bruxelles.
• Le Pouvoir Organisateur déclare que l’école appartient à l’enseignement confessionnel et plus précisément à l’Enseignement Catholique. Il s’est en effet engagé à l’égard des parents à enseigner et à éduquer les élèves en faisant référence à Jésus-Christ et aux valeurs de l’Evangile. Le projet éducatif et pédagogique du Pouvoir Organisateur est celui de l'Enseignement Catholique. (Il peut être compulsé à l'école).
• L’école St Joseph propose un enseignement aux enfants à partir de 2 ans et demi jusqu'à 12 ans; de la classe d'accueil à la 6ème année primaire.

2. Raison d’être d’un Règlement d’Ordre Intérieur

 

• L’école déclare accueillir les enfants dont les parents reconnaissent le règlement d’ordre intérieur proposé pour l’année scolaire
• Pour remplir sa quadruple mission (former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, former des citoyens), l’école doit organiser, avec ses différents intervenants, les conditions de la vie en commun pour que :
- chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l’épanouissement personnel
- chacun puisse faire sienne des lois fondamentales qui règlent les relations entre les personnes et la vie en société
- chacun apprenne à respecter les autres dans leur personne et dans leurs activités afin que l’on puisse apprendre à chacun à développer des projets en groupe
- assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale.

3. Comment s’inscrire régulièrement

 

• Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable de l’élève.
• Elle peut également émaner d'une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d'un mandat exprès d'une des personnes visées à l'alinéa 1 ou d'un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde (article 3 de la loi du 29 juin 1983 sur l'obligation scolaire)
• La demande d’inscription est introduite auprès de la direction de l’établissement au plus tôt le jour de la réunion d’informations située dans le courant du mois d’avril et au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre. L’école se réserve la possibilité de clôturer les inscriptions, avant le 1er jour ouvrable du mois de septembre, par manque de place. En cas de refus, l’école motivera son refus et remettra une attestation ad hoc.
• Pour des raisons exceptionnelles et motivées, soumises à l'appréciation du chef de l’établissement, l'inscription peut être prise jusqu'au 15 septembre. Au-delà de cette date, seul le Ministre peut accorder une dérogation à l'élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n'est pas régulièrement inscrit dans un établissement d’enseignement.
• Par l'inscription de l'élève dans l’établissement, les parents et l'élève en acceptent le projet éducatif et pédagogique d’établissement, le règlement des études et le règlement d'ordre intérieur.
• Nul n’est admis comme élève régulier, s’il ne satisfait aux conditions fixées par les dispositions légales, décrétales, réglementairement fixées en la matière.
• L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulièrement inscrit dans l’établissement que lorsque son dossier administratif est complet.
• L’inscription ne sera effective qu’après acceptation définitive de la direction d’école.

4. Les conséquences de l’obligation scolaire

 

L’inscription concrétise un contrat, fondé sur la confiance, entre l’élève, ses parents et l’école. Ce contrat reconnaît à l’élève ainsi qu’à ses parents des droits mais aussi des obligations.

4.1 La présence à l’école

4.1.1 Obligations pour l’élève :

 

• L’élève est tenu de participer à tous les cours et activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par la direction ou son délégué après demande justifiée.
• Sous la conduite et le contrôle des enseignants, les élèves de l’école primaire tiennent un journal de classe mentionnant de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile. Le journal de classe est aussi un moyen de communication entre l’établissement et les parents. On y trouvera des communications concernant les retards, les congés, les convocations ainsi que l’évolution et le comportement de l’élève.

4.1.2 Obligations pour les parents :

 

• Les parents veilleront à ce que leur enfant soit présent à l’heure et en disponibilité d’apprentissage, pour le début des cours le matin ainsi que l’après-midi.
• Les parents exerceront un contrôle, en vérifiant le journal de classe chaque jour et en répondant aux convocations de l'école.
• « Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, ses parents s’engagent à s’acquitter des frais scolaires assumés par l’établissement au profit des élèves et dont le montant peut être réclamé par l’établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière »

4.2 Les absences

 

Obligations pour les parents :

Toute absence d’un élève en obligation scolaire (école primaire) doit être justifiée par écrit, sous pli fermé.

• Jusqu’à 3 jours d’absence, un mot des parents suffit. Au-delà de 3 jours, pour les enfants en obligation scolaire, un certificat médical est obligatoire.
• Les absences pour participer à des manifestations extérieures (représentations théâtrales, cinéma, défilés de mode, casting, activités sportives, …) ne sont pas autorisées pendant les temps scolaires.
• Dès l’instant où une absence n’est pas justifiée correctement, la direction est tenue d’en informer l’Inspection générale de l’Enseignement obligatoire.

4.3 Les retards

 

• Le retard ne peut-être qu'exceptionnel. Attention, un retard de plus de 30 minutes sera considéré comme une absence, il devra donc être couvert par une justification écrite.
• Tout enfant qui arrive après 8h40 (maternelle et primaire) doit se présenter Chaussée De Waterloo au secrétariat. Le retard sera noté dans un fichier et notifié dans le journal de classe en primaire.

4.4 Les absences partielles

 

• Il est demandé aux parents d'éviter de prendre tout rendez-vous chez les médecins, dentistes, logopèdes, psychomotriciens,... pendant les heures de cours. Ces absences sont illégales aux yeux de l’inspection et des services de vérification de l’obligation scolaire.

4.5 Présence des parents dans le cadre de l’école pendant les temps scolaires

4.5.1 En classe maternelle :

 

• Après la période d’accueil (8h40 à 9h) les parents ne sont plus acceptés dans les classes et sont invités à quitter l’enceinte de l’école AVANT 9h00.

4.5.2 En classe primaire :

 

• La présence des parents (qui ne sont pas animateurs d’ateliers ou chargés par la direction d’une activité précise) n’est pas acceptée dans les classes et les bâtiments scolaires. Après les cours, sonnerie de 15h25, les parents sont les bienvenus.

4.5.3 En cas de besoin impérieux de contacter son enfant pendant les temps scolaires :

 

• Il faut nécessairement passer par le secrétariat avisera de la suite à réserver à la demande.

4.6. Reconduction des inscriptions

 

• L’élève inscrit régulièrement le demeure jusqu’à la fin de sa scolarité, sauf :
- lorsque l’exclusion de l’élève est prononcée dans le respect des procédures légales.
- au cas où les parents ont un comportement marquant le refus d’adhérer aux projets et règlements repris ci-dessus, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève, l’année scolaire suivante et cela, dans le respect de la procédure légale.

 

5. La vie au quotidien – L’organisation scolaire

 

En l’absence de la direction, veuillez vous conformer aux directives données par le (la) remplaçant(e) de celle-ci ou par un des enseignants présents.

5.1 Horaire de l’école

 

- L’école s’engage à accueillir les enfants dès son ouverture et à exercer une surveillance pendant le temps de présence des enfants à l’école, pour autant que l’enfant se trouve dans le cadre de l’école.
- Les parents veilleront à respecter l’heure de fin de garderie et pour cela prévoir les situations qui ne sont pas impondérables.
- A 15h25, les enfants attendent leurs parents dans la cour réservée à chaque âge (Tilleuls pour les 8/12 et Sapins pour les maternelles et 1e/2e primaires).
- La récréation est un moment de détente. Les enfants ne peuvent rester seuls en classe sauf autorisation particulière de leur titulaire. La fin de la récréation est signalée par une sonnerie qui invite les enfants à se ranger à leur place habituelle.
- L’école n’autorisera pas la sortie des enfants qui restent habituellement à l’école entre 12h20 et 13h45 sauf s’ils sont munis d’une autorisation des parents écrite datée et signée sur papier libre à remettre au surveillant qui effectue la sortie. Seuls les enfants accompagnés de leur(s) parent(s) seront autorisés à sortir le midi.
- Toute demande de sortie inhabituelle doit être faite par écrit, sous pli fermé (et non dans le journal de classe).

5.2 Les activités scolaires extra muros

 

- Les activités scolaires seront communiquées aux parents via le journal de classe ou une circulaire spécifique, ou dans les ECHOS (journal de l'école).
- Une difficulté financière ne peut être un obstacle à la présence d’un enfant à une activité pédagogique. Un arrangement est toujours possible en contactant la direction.
- Si un enfant de l’école primaire, exceptionnellement, ne participe pas à une activité en dehors de l’école, il est tenu de suivre les cours dans une autre classe.

5.3 Rencontre parents / école

 

- En début d’année scolaire, une réunion collégiale de classe est organisée pour permettre aux titulaires de vous informer sur les grandes lignes de leurs actions pédagogiques.
- A la fin de chaque trimestre, une rencontre individuelle avec l’enseignant est proposée aux parents après lecture du bulletin d’évaluation.
- Des rencontres collégiales peuvent être organisées avec tous les intervenants sous la présidence de la direction pour les situations plus complexes.

5.4 La sécurité

 

- L’école est fermée de 8h40 à 15h25.
- L’accès aux locaux de l’école est interdit pendant les heures de cours pour les personnes extérieures à l’école, sauf autorisation de la direction ou invitation de la part d’un membre de l’équipe éducative.
- Aucun objet dangereux ne peut être introduit dans l’école par un élève (canif, allumettes...).
- Les enfants ne peuvent apporter des objets de valeur (gsm, radio, bijoux, jeux électroniques...). L’assurance de l’école ne les couvre pas en cas de perte, de vol, de détérioration.

5. 5. Attitudes et comportements attendus de l’élève

 

- L’élève est tenu :
. d’avoir une attitude et des propos corrects, de rester poli en toutes circonstances, de respecter les consignes de discipline précisées dans le code de vie ;
. d’éviter toute forme de violence tant verbale que physique vis-à-vis de tous, de respecter la propreté et l’ordre dans tous les locaux de l’école,
. de respecter le matériel scolaire qui lui est prêté.

- L'élève doit rester dans le champ de surveillance de l'adulte responsable, qu'il ne peut quitter sans permission préalable et explicite.
- En classe ou durant des activités extra-scolaires, l’élève est tenu de respecter l’autorité présente, que ce soit son titulaire ou tout autre personne adulte qui se voit confier l’organisation d’une activité ou d’une surveillance.
- L’élève veillera à se vêtir de façon simple, correcte et soignée, en évitant les tenues débraillées et les excentricités. En cas de discussion, la direction tranchera.
- En cas de prophylaxie d’une maladie transmissible, la direction en accord avec le centre I.M.S. prendra les mesures nécessaires (en cas de pédiculose, il peut être demandé de rester à la maison jusqu'à disparition complète des poux et des lentes).
- L’école se réserve le droit de réclamer aux parents les frais occasionnés par tout acte de vandalisme sur les objets ou les locaux de l’école. De même, toute perte d’objet appartenant à l’école fera l’objet d’un remboursement.
- L’école est en droit de sanctionner des erreurs commises par les enfants. Pour les sanctions disciplinaires, se référer au point 6 de ce règlement : « Les contraintes de l’éducation ».

- L'école spécifie ici clairement qu'il et strictement interdit pour un élève de :

* enregistrer ou filmer un professeur ou un élève à son insu

* de nuire de quelque manière que ce soit à l'école St Joseph, un professeur, un élève ou tout membre de la communauté éducative... sur les réseaux sociaux et internet en général.

 

5.6 Code de vie à l’école

Ce code de vie est, comme son nom l’indique, une sorte de charte des relations à l’école.

 

5.7 Les assurances

 

« Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire, doit être signalé, dans les meilleurs délais, à l’école, auprès de la direction ou de son délégué. »
Le Pouvoir Organisateur a souscrit des polices d’assurances scolaires qui comportent 2 volets : l’assurance responsabilité civile et l’assurance couvrant les accidents corporels survenus à l’assuré.

1. L’assurance responsabilité civile couvre des dommages corporels ou matériels causés par un des assurés à un tiers dans le cadre de l’activité scolaire.
Par assuré, il y a lieu d’entendre :
- les différents organes du Pouvoir Organisateur
- le chef d’établissement
- les membres du personnel
- les élèves
- les parents, les tuteurs ou les personnes ayant la garde de fait de l’enfant.
Par tiers, il y a lieu d’entendre toute personne autre que les assurés.
La responsabilité civile que les assurés pourraient encourir sur le chemin de l’école n’est pas couverte.
Les parents qui le désirent pourront consulter le contrat d’assurance au secrétariat.

2. L’assurance « accidents » couvre les accidents corporels survenus à l’assuré, à concurrence des montants fixés dans le contrat d’assurance.
L’assurance couvre les frais médicaux, l’invalidité permanente et le décès. Les parents qui le désirent pourront consulter le contrat d’assurance au secrétariat.
L’assurance de l’école couvre, en cas d’accident, les frais médicaux qui sont remboursés suivant les montants fixés par les tarifs du régime d’assurance maladie invalidité des travailleurs salariés avec un maximum de 7 500 € par cas. Les frais de prothèse dentaire, 1 500 € avec un maximum de 375 € par dent.
Note : l’assurance ne couvre pas les frais de lunettes, vêtements, pertes ...
Dans l’intérêt de tous, n’apportez pas d’objets de valeur à l’école.

6. Les contraintes de l’éducation

6.1 Les conséquences d’un comportement inadéquat

6.1.1 Les punitions :
 

- L’école est en droit de sanctionner des comportements inadéquats chez les enfants par des travaux écrits ou des petits travaux d’utilité. Toute sanction, même la plus simple, est donnée avec discernement.
- Un «contrat de comportement» sera proposé à l’élève qui risquerait l’exclusion provisoire et/ou définitive. 

6.1.2 Les exclusions

Des procédures d’exclusion sont prévues par le décret Missions du 24.7.97.

Rappels généraux

 

 

Dans toutes les cours de récréation :

 

1.      Zone bleue : je suis calme, je marche.

2.      Zone jaune : je peux courir, sans ballon.

3.      Zone verte : je peux courir, avec ballon.

4.      Zone rouge : zone interdite.

 

 

Dans tous les couloirs et escaliers :

 

1.      Je marche

2.      Je chuchote

 

 

Dans les toilettes :

1.      Je respecte chaque personne, ainsi que les lieux

2.      Je vais à la toilette

3.      Je me lave les mains

4.      L’espace « toilettes » n’est pas un lieu pour jouer

5.      En primaire, je respecte la zone fille et la zone garçon

 

 

Les règles

Lorsqu’une règle (voir code de vie et ci-dessus) n’est pas respectée, l’adulte présent procède à une sanction adaptée en fonction de l’âge de l’enfant, de la règle non respectée, de la fréquence de celle-ci : rappel à l’ordre, se poser quelques minutes sur un banc, faire une fiche de réflexion,…

 

Les lois

Les lois à respecter sont les suivantes :

-       Il est interdit de se cacher : l’enfant est tenu de rester dans le champ de surveillance de l’adulte responsable.

-       Il est interdit de porter atteinte au bien d’autrui : agressions physiques et/ou verbales

-       Il est interdit de manquer de respect à un adulte.

-       Il est interdit de proférer une insulte qui porte atteinte à l’identité de la personne.

-       Il est interdit de porter atteinte à une structure de l’école.

-       Il est interdit de filmer ou enregistrer un membre de l’école à son insu et/ou de porter atteinte à sa dignité sur les réseaux sociaux et Internet.

 

Lorsqu’une loi n’est pas respectée, s’ensuit une sanction immédiate (réparation, lettre d’excuses, fiche de réflexion,…) et ensuite, dans les 5 jours maximum qui suivent, un « conseil de discipline ».

Il s’agit alors de réunir l’enfant avec un adulte qu’il aura désigné pour l’aider à s’exprimer, le titulaire de l’enfant en question (ou autre professeur) et la direction.

 

L’objectif est de rappeler clairement la loi à l’enfant ; qu’une loi ne peut être transgressée (pour la sécurité de chaque enfant, y compris celui mis en cause) et que lorsqu’elle l’est, il y a des conséquences.

Une fois que chacun s’est exprimé, il est décidé – par les adultes – d’une sanction probatoire et d’un délai dans lequel la loi transgressée ne peut plus l’être.

Les parents sont informés de ce conseil de discipline par le titulaire, voire la direction.

 

Les sanctions probatoires sont réfléchies en équipe, adaptées à l’âge de l’enfant, à la faute et à la fréquence de celle-ci.

 

Une des sanctions possibles est une exclusion d’une journée, voire davantage.

 

 

7. Les services à l’école

7.1 Les repas

 

• Les enfants qui dînent à l’école ne pourront pas sortir durant le temps de midi. L’école se fait un devoir de surveiller les enfants et de prendre en compte tous les enfants. Si des parents veulent autoriser leur enfant à sortir, alors que d’habitude celui-ci dîne à l’école, ils doivent informer l’école par écrit et venir chercher leur enfant ou nous confier une autorisation écrite. Ils sont alors seuls responsables de leur enfant pendant cette sortie.
• Les enfants apportent leur pique-nique et le consomment en classe.
• Les chips et les friandises sont interdits en récréation et en garderie. L’enfant doit être en possession de son pique-nique en arrivant à l’école le matin. Pas de sortie autorisée pour l’acheter.

7.2 Les congés

 

Les dates des congés scolaires sont annoncées dans le calendrier. Il n’y a pas de garderies organisées durant ces congés.

7.3 Les journées pédagogiques

 

Les dates des journées pédagogiques sont annoncées dans le calendrier ou par circulaire.
Une garderie est organisée durant ces journées pédagogiques pour les enfants qui ne peuvent être gardés à la maison à condition de s’être inscrits à temps à la dite garderie.

7.4 Le PSE - Le PMS

 

• Conformément à la loi, l’école est rattachée à un centre d’inspection médicale scolaire (PSE) et d’un centre psycho-médical-scolaire (P.M.S.).

• Chaque année, certaines classes se rendent en visite médicale scolaire au Centre PSE rattaché à l’école. Les parents seront avertis du jour de la visite. Il leur est loisible d’accompagner leur enfant à cette visite. Le PSE avertit les parents des suites médicales à entreprendre et qu’ils sont tenus de respecter. De même, les infirmières du centre passent régulièrement à l’école et avertissent les parents, en concertation avec la direction, des mesures à prendre en cas de maladie transmissible.

• Le Centre P.M.S. assure la guidance des élèves de l’école. Il s’agit d’une équipe de psychologues, d’assistants sociaux et d’infirmières qui accompagnent les élèves tout au long de leur scolarité, mais qui accompagnent également les parents et les enseignants dans leur rôle éducatif. Les parents qui n’autorisent pas cette guidance doivent le signaler à la direction, par écrit, en début d’année scolaire.

7.5 Les garderies et l’étude

 

• Les services proposés par l’école entre l’heure du midi et après les cours sont des services payants. Il n’y a aucune obligation de s’inscrire à ces services.
• Une étude surveillée est organisée pour les élèves de l’école primaire entre 15h45 et 16h30. Afin de ne pas perturber l’ambiance de travail, il est demandé de ne pas reprendre les enfants avant la fin de l’étude. Si les enfants partent seuls, il faut une autorisation écrite, datée et signée par les parents.
• Les garderies deviennent payantes à partir d’une certaine heure (voir horaire).
• Le personnel de garderie terminant sa mission à 18h00, le respect de l’horaire est impératif. En cas de retard accidentel, faites le nécessaire pour le signaler par téléphone au plus tôt.

8. L’action pédagogique comprend aussi

8.1 L’éducation physique

 

A l’école primaire, les leçons d’éducation physique qui sont organisées sont obligatoires. Toute exemption doit être motivée par écrit avant la leçon, et par un certificat médical si elle excède 2 séances. Pour l’éducation physique, le polo de l'école est requis ainsi que la culotte bleue ou noire ou le maillot bleu pour les filles, pour tous, des sandales de gymnastique et des chaussettes blanches.

8.2 Les classes vertes

 

Ce type d’activité consiste à déplacer une classe pendant quelques jours dans un endroit (mer, campagne,…) propice à une vie de groupe et à la découverte d’un autre milieu de vie. L’organisation de ces classes vertes est un choix pédagogique de notre école qui veut favoriser l’esprit de découverte et de recherche, ainsi que l’apprentissage de l’autonomie. Un calendrier est établi sur 7 années. Pour assurer la réussite de ces activités, tous les élèves de la classe doivent pouvoir y participer. Une difficulté financière ne devrait pas empêcher un enfant d’y participer. Un arrangement doit être alors envisagé avec la direction.

8.3 La bibliothèque

 

• De la 1ère primaire à la 6e primaire, les enfants ont la possibilité de passer régulièrement avec leur titulaire par la bibliothèque - centre de documentation.
• Les livres prêtés aux élèves ou leurs parents doivent revenir en bon état. Le responsable de la bibliothèque peut exiger le paiement d’un ouvrage perdu ou détérioré.

8.4 Les ateliers "Mieux vivre ensemble"

Ce projet consiste en 10 ateliers dont l'objectif sera d’apprendre aux enfants à développer des relations harmonieuses et épanouissantes avec son entourage.

 

Nous espérons que ces activités lui procureront beaucoup de plaisir, d'intérêts et de fierté.

 

Il fera avec ses amis des activités qui l'amèneront à :

- mieux se connaître

- développer l’estime de soi

- reconnaitre et exprimer ses sentiments

- être sensible aux autres (pratiquer la générosité et l'entraide)

- être respectueux avec son entourage (moquerie, insultes gratuites, violence (non) verbale)

- régler pacifiquement ses difficultés avec les autres.

 

Concrètement, les activités seront réalisées en la présence de la titulaire de vos enfants, en collaboration avec Diane Goossens Bara, coach spécialisée en développement personnel et en médiation collective.

 

Votre enfant participera à des jeux de rôles lui permettant de vivre et d'expérimenter des situations. Il aura des petites tâches à faire en vue d’avancer.

Nous vous remercions  de l'encourager à les faire et à en discuter avec lui.

 

A la fin de ces activités, votre enfant devrait avoir gagné en confiance et augmenté ses habilités à se faire des amis, les garder et résoudre les mésententes. Il s’agit évidemment d’un travail qui aura un impact sur du long terme ; nous allons semer petit à petit.

 

La finalité de la démarche est de créer un climat général favorable au travail, à l’échange 

est de contribuer à l’épanouissement personnel de chacun dans le respect de l’autre.

(Mieux être pour mieux faire).

 

Nous ne saurions trop insister sur l'importance de votre appui et de votre intérêt pour atteindre ces objectifs. A cette fin nous vous demandons une petite participation financière.



9. Divers

9.1 Vente, affiches

 

En ce qui concerne la vente dans l’établissement au profit d’une association ou d’un groupe extérieur au Pouvoir Organisateur, l’apposition d’affiches, la distribution de documents, d’informations ou d’objets est dépendante de l’accord définitif du P.O. qui mandate la direction.
Aucune publicité ne peut transiter par le cartable des enfants.

9.2 Adresses utiles

 

• Le Président du Pouvoir Organisateur : à l’adresse de l’école
• Centre PSE : av. J. & P. Carsoel 2 - 1180 Bruxelles – 02/374.46.90
• Centre P.M.S. : rue de Dinant, 39- 1000 Bruxelles – 02/344.57.54 – Fax 02/344.63.72
• L’assurance scolaire : Centre Interdiocésain - 1, Rue Guimard - 1000 Bruxelles 02/509.96.11 - N° de police : 5712371

9.3 Quelques conseils

 

• Aidez votre enfant en vous intéressant à la vie scolaire.
• Apprenez-lui le respect des autres (enfants et adultes) et le respect du matériel.
• Rappelez-lui, régulièrement, les règles du code de vie.
• Venez aux réunions organisées par l’école et n’hésitez pas à prendre rendez-vous avec le titulaire de la classe ou la direction. S’informer est important.

10. Dispositions finales

 

Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne responsable, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.